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Association: Association des Amis du Musée Ernest Cognacq (AAMEC)
Association: Association des Amis du Musée Ernest Cognacq (AAMEC)
Le Syndicat d'Assainissement de La Flotte - Saint-Martin-de-Ré procéde à une enquête publique en vue de la délimitation des zones d'assainissement collectif et non collectif sur les communes de La Flotte et Saint-Martin-de-Ré pour une durée de un mois, du 15 décembre 2011 au 16 janvier 2012 inclus.
Télechargez ci dessous l'avis d'enquête publique ainsi que l'extrait du registre des arrêtés.
Documents joints :
