Accueil > Comptes rendus > Conseil municipal du 28 mars 2011

Ordre du jour

Approbation du conseil municipal du 14 février 2011

A/ URBANISME

1- Déclarations d'Inetention d'Aliéner

B/ FINANCES

2- Compte administratif 2010 : budget principal; budgets annexes (camping, taxes pour non réalisation des places de stationnement, marché et commerces, écotaxe)
3- Affection du résultat 2010 : budget principal, budgets annexes (camping, taxes pour non réalisation places de stationnement, marché et commerces, écotaxe)
4- Budget primitif 2011 : budgetprincipal, budgets annexes (camping, taxes pour non réalisation places stationnement, marché et commerces, écotaxe)
5- Attribution de subvention : ASSSA 17
6- Attribution de subvention : COS

C / ADMINISTRATION GENERALE

7- Convention de mise à disposition du 1er étage de la maison de l'enfance : Relais d'Assistante Maternelle
8- Convention de mise à disposition des installations d'avitaillement du port
9- Affaire ALLAIS : autorisation d'ester en justice
10- Travail dominical : demandes de Proxi et Leclerc
11- Contrat de maintenance de la borne d'appel d'urgence de la Cible
12- Licence d'entrepreneur de spectacles
13- Convention avec l'ASSSA17 pour la sécurité de la plage
14- Club house de tennis : assurance dommages-ouvrage
15- Demande d'aide Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
16- Demande de subvention : aménagement du quai Daniel Rivaille
17- SDEER
18- Don pour les sinistrés au Japon

D/ MUSEE

19- Droit d'utilisation des photos pour l'exposition "Ré, les facettes d'une île"

E/ CAMPING

20- Contrat de location du snack

F/ MARCHES PUBLICS

21- Révision du Plan d'Occupation des Sols : choix du bureau d'études
22- Travaux d'aménagement du port : attribution du lot n°3, gestion des eaux
23- Restauration scolaire 2011-2014 : lancement du marché public
24- Mise aux normes des pontons, équipements de la nouvelle cale : lancement du marché public

G/ QUESTIONS DIVERSES