Accueil > Comptes rendus > Conseil municipal du 18 avril 2011

Ordre du jour

A/ URBANISME
1 - Déclarations d'Intention d'Aléiner

B/ FINANCES
2 - Compte administratif 2010 : budget annexe du port
3 - Affectation de résultat 2010 : budget annexe du port
4 - Compte de gestion 2010 : budget principal, budgets annexes
5 - Budget primitif 2011 : budget annexe du port
6 - Fixation des taux d'imposition 2011
7 - Subventions versées aux associations (budget principal)
8 - Subventions versées aux associations (budget annexe du port)
9 - Poste d'avitaillement du port : création d'une régie
10 - Réaménagement de la dette
11 - Modification du fonds de caisse : régie " redevances des taxes d'usage portuaire "
12 - Location SARL EPICES RE SERVICES : révision loyer 2011

C/ PERSONNEL
13 - Aménagement du temps de travail : ARTT et déducations en cas d'absence
14 - Autorisation d'abscences pour raisons familiales

D/ ADMINISTRATION GENERALE
15 - Marché couvert : modification du périmètre
16 - Contrat d'occupation du domaine public : BORDIN ZINC
17 - Travaux d'économie d'énergie : demande de subvention à l'ADEME pour les travaux 2011

E/ MUSEE
18 - Tarifs spécifiques

F/ MARCHES PUBLICS
19 - Réhabilitation de l'Hôtel de Clerjotte et scénographie : lancement du marché de maîtrise d'oeuvre
20 - Creusement de la calke du port : avenant au lot n°1
21 - Creusement de la cale du port : marché complémentaire

G/ QUESTIONS DIVERSES